Dans deux communiqués différents, l'organisme de surveillance a officiellement pris position ce 14 mars sur les Initial Coin Offerings (ICO) et les monnaies virtuelles, avertissant des risques potentiels, tout en louant la technologie sous-jacente, la "blockchain". Ces communiqués suivent les avis émis par les autorités européennes de régulation et mettent fin au silence de la CSSF sur le sujet.

Dans le premier, le régulateur rappelle que les ICOs ne jouissent d'aucune garantie ou protection car elles ne sont soumises à aucune réglementation spécifique. En conséquence, elles sont des investissements spéculatifs comportant des risques allant jusqu'à la perte totale. Dans le même temps, la CSSF "reconnaît et tient à souligner que la technologie sous-jacente à ces ICOs, la « blockchain technology », peut apporter certains avantages à travers son utilisation dans des activités du secteur financier et dans des projets innovants de différentes catégories". Une précision nécessaire, selon le régulateur : l'avertissement porte sur les ICOs et non sur la technologie.

La CSSF déplore notamment que les White Papers annonçant les ICOs ressemblent trop souvent à de simples prospectus, "en l’absence de réglementation spécifique quant à [leur] contenu". Elle détaille également les différents risques que ces levées de fonds d'un nouveau genre comportent, "non négligeables et souvent imprévisibles tant pour les investisseurs professionnels que pour les consommateurs qui participent à l’appel initial de financement ou qui investissent dans les tokens sur ou à travers des plateformes spécialisées". Ceux-ci sont, en raison du manque de réglementation, l'absence de protection ou de garantie de succès du projet, la perte de capital, le vol des tokens et les informations trompeuses ou manque de transparence, entre autres.

Pour toutes ces raisons, détaillées dans le communiqué initial, la CSSF insiste sur le fait que cet investissement ne convient pas à tous les investisseurs, surtout pas pour des projets à long terme (épargne et retraite, par exemple). Il faut par conséquent être prudent et s'assurer d'avoir compris les risques afin de ne jamais investir plus qu'on ne peut se permettre de perdre.

Dans son deuxième communiqué, le régulateur formule en substance les mêmes mises en garde à l'égard des monnaies virtuelles. Il n'existe, d'un point de vue juridique, aucune définition uniforme les concernant. "Les monnaies virtuelles ne sont pas des devises, ne sont pas réglementées et ne jouissent pas du support d’une banque centrale ni de la garantie des dépôts. Il s’agit d’investissements hautement volatils et spéculatifs, comportant un certain nombre de risques y compris une perte totale de l’investissement." Comme son équivalent sur les ICOs, ce communiqué vise à prévenir le public des risques encourus dans ce contexte, tout en soulignant l'intérêt de la technologie "blockchain".


Publié le 15 mars 2018